RÉSIDENCE RANGUEIL MICHEL MARTI

CODE DE BONNE CONDUITE

Extraits du règlement de la copropriété.

BRUITS DE VOISINAGE	Les bruits ne doivent pas être audibles à l'extérieur de votre appartement. Une tolérance s'applique toutefois pour les bruits domestiques normaux. Il est rappelé que les lois sur la pollution sonore s'appliquent 7 / 7 jours et 24 / 24 heures.
TRAVAUX IMPORTANTS	Avant d'entamer de gros travaux comportant en particulier des changements dans l'agencement de votre appartement ou qui sont susceptibles de modifier l’aspect de la façade, contactez impérativement le syndic et consultez le Cahier des Charges du Copropriétaire sur rangueil-marti.org ou sur myfoncia.fr
PARTIES COMMUNES	Les parties communes (halls, couloirs, rampes d’escalier, paliers, caves…) doivent rester libres et propres et aucun objet (vélo, sac poubelle, poussette) ne doit y être déposé, même provisoirement. Attention à ne jamais gêner l’accès au placards techniques sur chaque pallier.
ORDURES MÉNAGÈRES	Le tri est obligatoire. En sous-sol vous disposez de containers gris ou noirs à couvercle vert pour les déchets ménagers destinés à l'incinération (à déposer en sac poubelle) et de containers bleus ou noirs à couvercle jaune pour les emballages et papiers divers recyclables (à déposer en vrac).
ENCOMBRANTS	Les encombrants doivent être évacués dans une déchetterie par les résidants eux-mêmes et non jetés sur la voie publique sous peine d’une forte amende. La Mairie propose un service gratuit de ramassage : Allo Toulouse 05 61 22 22 22.
CELLIERS & GARAGES	Les celliers en sous-sol et les garages doivent être fermés à clé : risque de squat et dépôts de détritus que vous devrez nettoyer. Aucun produit inflammable ni bouteille de gaz ne peut y être entreposé.
GARAGES	Juridiquement, les garages de la copropriété sont destinés exclusivement au parking de véhicule. Tout autre usage est sous la responsabilité du propriétaire et ne peut engager la responsabilité de la copropriété. Il y est interdit de faire de la mécanique (vidange ou plus).
BALCONS	Votre balcon est un élément de la façade de l'immeuble. Partie commune à usage privatif, son équipement est encadré par décision de l’assemblée générale (Cf. Cahier des charges du copropriétaire). Les barbecues y sont interdits (risque d’incendie et gène pour les voisins). Il est interdit de fixer un étendoir sur les murs de façade et d’étendre son linge sur la rambarde ou les rebords de fenêtre. Privilégiez les étendoirs mobiles.
JARDINIÈRES POTS DE FLEURS	Les jardinières et les pots de fleurs doivent être placés à l’intérieur des balcons. Ils ne doivent pas être suspendues à l'extérieur des balcons ni posés sur le rebord des fenêtres. Votre responsabilité est engagée
PARABOLES CLIMATISEURS	Ils ne doivent pas être fixés sur le mur de façade mais posés sur le sol du balcon. Voir le Cahier des charges du copropriétaire.
VOLETS PERSIENNES	Les volets persiennes doivent être repliés dès qu’ils sont ouverts et maintenus par les cliquets métalliques. Ne les laissez pas claquer dans le vent, surtout si vous vous absentez. Par grand vent, ils peuvent se détacher et blesser sérieusement un passant. Votre responsabilité est engagée.
ANIMAUX DE COMPAGNIE	Les animaux de compagnie sont tolérés s’ils ne font aucun bruit et les chiens sont tenus en laisse dès la sortie de l’appartement. Les nuisances sonores ou autres et les dégradations causées par les animaux sont à la charge de leur propriétaire.
VÉHICULES	Votre voiture doit être garée correctement et la durée du parking ne doit pas excéder la durée prévue par le Code de la Route (7 jours). Les épaves doivent être enlevées. Les parkings de la résidence sont interdits aux caravanes et camping-cars. Il est interdit de faire de la mécanique (vidange moteur ou plus) sur les parkings, les contre-allées de garages et dans les garages. Les véhicules 2 roues à moteur sont interdits dans les sous-sols, parties communes, celliers privés et local vélo du 9 rue Bougainville.