EXTRAITS du RÈGLEMENT de copropriété

de la résidence RANGUEIL MICHEL MARTI

 

 

Les règles essentielles sont celles du savoir-vivre ensemble et de la courtoisie élémentaire.

 

 

 

BRUITS DE VOISINAGE

Les bruits ne doivent pas être audibles à l'extérieur de votre appartement. Une tolérance s'applique toutefois pour les bruits domestiques normaux.

Il est rappelé que les lois sur la pollution sonore s'appliquent 7 / 7 jours et 24 / 24 heures.

TRAVAUX IMPORTANTS

Si vous prévoyez des gros travaux comportant en particulier des changements dans l'agencement de votre appartement ou qui sont susceptibles de modifier l’aspect de la façade, reportez-vous impérativement au cahier des charges du copropriétaire et faites valider vos travaux par le syndic.

PARTIES COMMUNES

Les parties communes (halls, couloirs, rampes d’escalier, paliers, caves…) doivent rester libres et propres et aucun objet (vélo, sac poubelle, poussette) ne doit y être déposé, même provisoirement.

ORDURES MÉNAGÈRES

Le tri sélectif est obligatoire. En sous-sol vous disposez, dans un local, de containers gris prévus pour les déchets ordinaires destinés à l'incinération (à déposer en sac poubelle) et de containers bleus pour les emballages et papiers divers recyclables (à déposer en vrac).

ENCOMBRANTS

Les encombrants doivent être évacués par les résidants eux-mêmes dans les déchetterie (articles 1 et 2 de l’Arrêté Municipal du 28 mars 2003), sous peine d’une forte amende.

Aucun dépôt ne doit être fait dans les parties communes des sous-sols qui ne sont pas des dépotoirs. Référez vous à la façon d'opérer affichée dans chaque entrée.

CELLIERS  & GARAGES

Les celliers en sous-sol et les garages sont des parties privatives sous votre responsabilité. Ils doivent être maintenus fermés à clé.

BALCONS

Votre balcon est un élément de la façade de l'immeuble. Il est considéré comme une partie commune à usage privatif. Il doit être équipé de croisillons en plastique blanc posé à l'intérieur sur la rambarde et doublé d'un grillage à maille fine (environ 10 mm) en plastique blanc. Les barbecues y sont interdits (risque d’incendie et gène pour les voisins).

JARDINIÈRES

Les jardinières doivent être placées à l’intérieur des balcons. Elles ne doivent pas être suspendues à l'extérieur des balcons ni posées sur le rebord des fenêtres

PARABOLES

La parabole ne doit pas dépasser la hauteur de la rambarde des balcons. Elle doit être fixée sur un support posé au sol. Interdiction de la fixer au mur de façade ou sur la rambarde du balcon.

LINGE À SÉCHER

Le linge mis à sécher ne doit pas être « exposé » sur les rambardes des balcons ou les rebords des fenêtres. Les fils étendoirs ne doivent pas dépasser la rambarde.

VOLETS PERSIENNES

Les volets persiennes doivent être repliés dès qu’ils sont ouverts et maintenus par les petits cliquets métalliques. Ne les laissez pas claquer dans le vent, surtout si vous vous absentez.

ANIMAUX DE COMPAGNIE

Les animaux de compagnie sont tolérés, seulement s’ils ne font aucun bruit et s’ils sont tenus en laisse dès la sortie de l’appartement. Les nuisances, sonores ou autres, et les dégradations causées par les animaux sont à la charge de leur propriétaire.

VÉHICULES

Votre voiture doit être garée correctement et la durée du parking ne doit pas excéder la durée prévue par le Code de la Route (7 jours). Les épaves doivent être enlevées. Elles représentent une nuisance et un danger.

Les parkings de la résidence sont interdits aux caravanes et camping-cars.

Il est interdit de faire de la mécanique (vidange moteur ou autre) sur les parkings.

Il est interdit de garer un véhicule 2 roues à moteur dans les sous-sols y compris dans les celliers privés.

JEUX DE BALLON

Les jeux de ballons sont interdits dans le jardin du « Carré », sur les parkings, sous les porches, le jardin et au milieu de la rue.

À proximité, au centre sportif de Rangueil, des espaces prévus pour cela sont à votre disposition gratuitement.