EXTRAITS du RÈGLEMENT de
copropriété
de la résidence RANGUEIL
MICHEL MARTI
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Les règles essentielles
sont celles du savoir-vivre ensemble et de la courtoisie
élémentaire. |
Les bruits ne doivent pas être audibles à l'extérieur
de votre appartement. Une tolérance s'applique toutefois pour les
bruits domestiques normaux. Il est rappelé que les lois sur la pollution sonore
s'appliquent 7 / 7 jours et 24 / 24 heures. |
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TRAVAUX
IMPORTANTS |
Si vous prévoyez des gros travaux comportant en
particulier des changements dans l'agencement de votre appartement ou qui sont
susceptibles de modifier l’aspect de la façade, reportez-vous impérativement au cahier des charges du copropriétaire et faites
valider vos travaux par le syndic. |
PARTIES
COMMUNES |
Les parties communes (halls, couloirs, rampes
d’escalier, paliers, caves…) doivent rester libres et propres et aucun
objet (vélo, sac poubelle, poussette) ne doit y être
déposé, même provisoirement. |
ORDURES
MÉNAGÈRES |
Le tri sélectif est obligatoire. En sous-sol vous
disposez, dans un local, de containers
gris prévus pour les déchets ordinaires destinés
à l'incinération (à déposer en sac poubelle) et
de containers bleus pour les emballages
et papiers divers recyclables (à déposer en vrac). |
Les encombrants doivent être évacués par les résidants
eux-mêmes dans les déchetterie (articles 1 et 2 de l’Arrêté Municipal du
28 mars 2003), sous peine d’une forte amende. Aucun dépôt ne doit être fait dans les parties
communes des sous-sols qui ne sont pas des
dépotoirs. Référez vous à la façon
d'opérer affichée dans chaque entrée. |
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CELLIERS & GARAGES |
Les celliers en
sous-sol et les garages sont
des parties privatives sous votre responsabilité. Ils doivent
être maintenus fermés
à clé. |
BALCONS |
Votre balcon est un
élément de la façade de l'immeuble. Il est
considéré comme une partie commune à usage privatif. Il
doit être équipé de croisillons en plastique blanc
posé à l'intérieur sur la rambarde et doublé d'un
grillage à maille fine (environ |
JARDINIÈRES
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Les jardinières doivent être placées à
l’intérieur des balcons. Elles ne doivent pas être
suspendues à l'extérieur des balcons ni posées sur le
rebord des fenêtres |
PARABOLES |
La parabole ne doit pas dépasser la hauteur de
la rambarde des balcons. Elle doit être fixée sur un support
posé au sol. Interdiction de la
fixer au mur de façade ou sur la rambarde du balcon. |
LINGE
À SÉCHER |
Le linge mis à sécher ne doit pas
être « exposé » sur les rambardes des
balcons ou les rebords des fenêtres. Les
fils étendoirs ne doivent pas dépasser la rambarde. |
VOLETS
PERSIENNES |
Les volets persiennes doivent être repliés
dès qu’ils sont ouverts et maintenus par les petits
cliquets métalliques. Ne les laissez pas claquer dans le vent, surtout
si vous vous absentez. |
Les animaux de compagnie sont tolérés,
seulement s’ils ne font aucun bruit et s’ils sont tenus en
laisse dès la sortie de l’appartement. Les nuisances,
sonores ou autres, et les dégradations causées par les animaux
sont à la charge de leur propriétaire. |
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VÉHICULES |
Votre voiture doit être garée correctement
et la durée du parking ne doit pas excéder la durée
prévue par le Code de la Route (7 jours). Les épaves doivent être enlevées.
Elles représentent une
nuisance et un danger. Les parkings de la
résidence sont interdits aux caravanes et camping-cars. Il est interdit de faire de la mécanique (vidange
moteur ou autre) sur les parkings. Il est interdit de garer un véhicule 2
roues à moteur dans les sous-sols y compris dans les
celliers privés. |
JEUX
DE BALLON |
Les jeux de ballons sont interdits dans le jardin du
« Carré », sur les parkings, sous les porches,
le jardin et au milieu de la rue. À proximité, au centre sportif de Rangueil,
des espaces prévus pour cela sont à votre disposition
gratuitement. |